Ethique et responsabilité dans le domaine de l'enseignement
Suite du forum du 30 mars 2011

Contribution des intervenant-e-s au forum

• Yves Froidevaux, Secrétaire général de la SPV
• Marc Pellet, Juge au Tribunal cantonal
• Olivier Duperrex, Directeur médical de l'office des écoles en santé, responsable de la médecine scolaire vaudoise
• Dominique Bruxelle, responsable d'unité RH DGEO, juriste
• Denis Müller, Professeur d'éthique aux universités de Lausanne et de Genève

Aspects généraux

• Aide-mémoire: Responsabilité civile civile et pénale des enseignantes et des enseignants (LCH, traduction SER)
• Responsabilité des enseignants (C.Schwaab, octobre 2006)
• Référentiel d'informations administratives pour les enseignants de l'école obligatoire (DGEO): Responsabilité pénale et civile

Camps et sorties

• Organiser avec sa classe des camps ou des activités à l'extérieur de l'établissement scolaire: quelles responsabilités juridiques (Revue Prismes/HEP, no 11, novembre 2009)
• Sorties, camps et voyages scolaires: recommandations de la SPV (mai 2008)
• Référentiel d'informations administratives pour les enseignants de l'école obligatoire (DGEO): Transport des élèves
• Sorties, sports, camps: guide officiel de sécurité 2020-2021 (SEPS)

Domaines particuliers

• Responsabilité en cas de vol en classe (DGEO, février 2011)
• Diffamation par un élève sur son blog: aspects juridiques (SPV)
• Signalement d'un mineur en danger (négligences, carences , mauvais traitements) (SPJ)
• Guide juridique sur internet à l'école

Articles et ouvrages de référence

• Jusqu'où va ma responsabilité ? (journal Folio no 4/2009)
• Article sur les aspects juridiques des cyberdangers (L'Educateur 04/12)