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Ethique et responsabilité dans le domaine de l'enseignement
Suite du forum du 30 mars 2011
Contribution des intervenant-e-s au forum
Yves Froidevaux, Secrétaire général de la SPV
Marc Pellet, Juge au Tribunal cantonal
Olivier Duperrex, Directeur médical de l'office des écoles en santé, responsable de la médecine scolaire vaudoise
Dominique Bruxelle, responsable d'unité RH DGEO, juriste
Denis Müller, Professeur d'éthique aux universités de Lausanne et de Genève
Aspects généraux
Aide-mémoire: Responsabilité civile civile et pénale des enseignantes et des enseignants (LCH, traduction SER)
Responsabilité des enseignants (C.Schwaab, octobre 2006)
Référentiel d'informations administratives pour les enseignants de l'école obligatoire (DGEO): Responsabilité pénale et civile
Camps et sorties
Organiser avec sa classe des camps ou des activités à l'extérieur de l'établissement scolaire: quelles responsabilités juridiques (Revue Prismes/HEP, no 11, novembre 2009)
Sorties, camps et voyages scolaires: recommandations de la SPV (mai 2008)
Référentiel d'informations administratives pour les enseignants de l'école obligatoire (DGEO): Transport des élèves
Sorties, sports, camps: guide officiel de sécurité 2020-2021 (SEPS)
Domaines particuliers
Responsabilité en cas de vol en classe (DGEO, février 2011)
Diffamation par un élève sur son blog: aspects juridiques (SPV)
Signalement d'un mineur en danger (négligences, carences , mauvais traitements)
(
SPJ
)
Guide juridique sur internet à l'école
Articles et ouvrages de référence
Jusqu'où va ma responsabilité ? (journal Folio no 4/2009)
Article sur les aspects juridiques des cyberdangers (L'Educateur 04/12)